Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHOUET S CLUB
Numéro de dépôt :
1127543
Date de dépôt :
12/10/1979
Lieu de dépôt :
Trib RIOM
Présentation de la marque CHOUET S CLUB
Déposée le 12 octobre 1979 par COSTILLES Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib RIOM), la marque française « CHOUET S CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHOUET S CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHOUET S CLUB est expirée depuis le 12 octobre 1989.
COSTILLES Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041